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Colloque : La nouvelle organisation des flux internationaux de marchandises

Paru le 05/09/2012

Racine a le plaisir de vous convier au colloque :

 

LA NOUVELLE ORGANISATION DES FLUX INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES :

quand la gestion douanière s’invite dans les relations commerciales

 

organisé par le Cercle de réflexion douanière Collin de Sussy en partenariat avec le Ministère de l’Economie, des Finances et du Commerce Extérieur et de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirectset le soutien de Racine

qui aura lieu Mardi 16 octobre 2012

 

Quatre tables rondes seront organisées autour des thèmes suivants :

 

L’OEA

Le statut OEA révèle-t-il l’importance de la douane dans les relations commerciales ?

 

Les Incoterms® 2010

Parmi les outils contractuels, les Incoterms® tiennent-ils une place essentielle, notamment en ce qu’ils impactent la gestion douanière ?

 

Les clauses douane dans les relations commerciales sous l’angle de la notion d’origine

De la nécessité de sécuriser les relations contractuelles en matière de sourcing et de vente en prenant en compte les différentes règles d’origine préférentielle et non préférentielle (« made in », antidumping).

 

Les clauses douane dans les relations contractuelles avec les prestataires

L’intervention de différents prestataires pour la certification des normes, le transport et le dédouanement nécessite-t-elle des clauses contractuelles spécifiques ?

 

Avec la participation de :

Direction générale des douanes et droits indirects, représentée par :

M. Jérôme FOURNEL, Directeur Général des Douanes et Droits Indirects ; M. Jean-Michel THILLIER, Sous-directeur E « Commerce international », Mme Sylvie BOURLHONNE, Chef du bureau E1 ;

Organisation Mondiale des Douanes, représentée par :

M. Mette AZZAM, Expert « Origine » ;

Commission européenne, représentée par

M. Pierre-Jacques LARRIEU, Chef d'unité « Règles d’origine » de la DG TAXUD ;

Professeurs agrégés des Facultés de Droit, 

M. Laurent AYNES, Université Paris I Panthéon-Sorbonne ; Mme Marie-Anne FRISON-ROCHE, Institut d’Etudes Politiques de Paris ;

 

ainsi que d’autres intervenants de haute qualité :

M. Laurent AMAND (JF Hillebrand), M. Frédéric CHAFER (Schenker), Mme Brigitte GEORGES (SWM France), M. Jean Michel GRANÇON (Sagem Défense Sécurité), M. Marc HOFFMEISTER (Classe Export), M. Hubert PAQUENTIN (Daher), Mme Karen POUJADE (Areva), M. Christoph Martin RADTKE (CCI France), M. Alain ROSIS (Airbus SAS), M. Marc TAKABACHET (SAP).

 

Pour tout complément d'information, veuillez contacter :

Cercle de Réflexion Douanière COLLIN DE SUSSY

Tél. : + 33 1 44 69 40 82 – Fax : + 33 1 44 69 40 61 –  Email:  lancelot@ficime.fr

 

www.collindesussy.org