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Après quelques semaines de reprise d’activité post confinement, les entreprises ont expérimenté le retour au travail et maintenu en tout ou partie le travail à distance par le recours au télétravail alors que le risque de pandémie s’éloigne mais que le virus circule toujours…

C’est l’occasion d’un état de lieux des mesures et des organisations de travail qui ont vocation à garantir le respect par l’employeur de son obligation de santé et de sécurité au travail.

Les principes généraux de prévention et de vigilance restent les maîtres-mots qui doivent guider l’action des entreprises face au risque épidémique subsistant dans cette période post-confinement …

Le nouveau protocole national de déconfinement pour les entreprises

Le Ministère du travail a publié le 24 juin 2020 une nouvelle version du protocole de déconfinement pour les entreprises qui vient se substituer au protocole du 3 mai 2020 ainsi qu’aux 90 guides et fiches métiers du Ministère qui perdent leur valeur normative.

Un questions-réponses « aux questions concrètes des entreprises. » est en cours de rédaction.

Faisant le constat d’une amélioration de la situation sanitaire, le Ministère affiche sa volonté de faciliter et d’encourager la reprise de l’activité économique des entreprises par un assouplissement des règles sanitaires applicables sur les lieux de travail qui doit amener les entreprises à actualiser leur plan de reprise d’activité, en concertation avec les Instances Représentatives du personnel.

Cette nouvelle version du protocole est divisée en six parties distinctes apportant des précisions relatives :

1. aux modalités de mise en œuvre des mesures de protection dans l’entreprise dans le cadre d’un dialogue social ;
2. aux mesures de protection des salariés ;
3. aux équipements de protection individuelle (EPI) ;
4. aux tests de dépistage ;
5. au Protocole de prise en charge d’une personne symptomatique et de ses contacts rapprochés ;
6. à la prise de température.

Nous revenons sur les principales évolutions prévues par ce nouveau protocole de déconfinement:https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/protocole-national-de-deconfinement.pdf.

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